Marque enregistrée - Marque en non vigueur
- DIAMANT ROSE -
Numéro de dépôt :
1288428
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1994
Présentation de la marque - DIAMANT ROSE -
Déposée le 31 octobre 1984 par ROUZIERE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - DIAMANT ROSE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque - DIAMANT ROSE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - DIAMANT ROSE - est expirée depuis le 31 octobre 1994.
ROUZIERE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13